Documents administratifs
DC-1 - Modèle conforme à l’arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du CMP
Ce document permet de rédiger les règlements de consultation d'appel d'offre d'une opération.
DC-4 - Lettre de candidature - accord cadre
Ce document permet de rédiger la lettre de candidature a un appel d'offre pour une opération.
DC-5 - Déclaration du candidat - accord cadre
Ce document permet de rédiger la déclaration du candidat a un appel d'offre pour une opération.
DC-6 - Declaration contre le travail dissimulé
Ce document permet de rédiger la déclaration du candidat relative a la lutte contre le travail dissimule.
DC-7 - Etat annuel des certificats reçus
Le présent imprimé est destiné, pendant toute l'année en cours, à être joint au dossier de candidature lors d’une procédure de passation d’une délégation de service public.
DC-8 - Acte d'engagement du candidat
Le présent imprimé est destiné à engager le candidat lors d'une procédure de passation d’une délégation de service public.
DC-11 - Annexe aux demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres de candidats
Document facultatif.
DC-12 - Marchés publics/ accords-cadres
Annexe de l'acte d'engagement relative a la mise au point du marche/de l'accord cadre.
DC-13 - Marchés publics/accords-cadres
Annexe a l'acte d'engagement relative a la présentation d'un sous-traitant ou acte spécial.
EXE-3 - Décision de reconduction
Marchés publics
EXE-4 - Avenant
Marchés publics
EXE-5 - Bon de commande
Marchés publics
EXE-6 - Décompte des pénalités de retard.
Marchés publics
EXE-7 - Liasse pour réception sans réserve ni réfaction
Marchés publics
EXE-8 - Réception
Procès-verbal des opérations préalables à la réception
EXE-9 - Réception
Propositions du maître d'oeuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l'établissement compétent pour signer le marché.
EXE-10 - Réception
Procès-verbal de levée des réserves
EXE-11 - Réception
Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l'établissement compétent pour signer le marché.
EXE-12 - Réception
Décision de la personne responsable du marche ou du représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché.
EXE-13 - Admission des fournitures ou services courants
Marchés publics
EXE-14 - Mise en demeure
Marchés publics
EXE-15 - Décision de résiliation ou de sanction
Marchés publics
NOTI-1 - Lettre relative aux candidatures ou offres non retenues
Marchés publics
NOTI-2 - Lettre de notification du marché au titulaire
Marchés publics
NOTI-3 - Garantie a première demande
Remplaçant la retenue de garantie en application de l’article 102 du code des marchés publics (conforme à l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié).
NOTI-4 - Caution personnelle et solidaire
Remplaçant la retenue de garantie en application de l'article 102 du code des marchés publics (conforme à l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié).
OUV-1 - Registre des dépôts
Marchés publics
OUV-2 - Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures
(Appel d'offres ouvert ou restreint)
OUV-3 - Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures
Annexe relative au contenu des plis (Appel d'offres ouvert ou restreint).
OUV-4 - Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes
(Appel d'offres ouvert ou restreint)
OUV-6 - Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes
Annexe relative au contenu des plis (Appel d'offres ouvert ou restreint).
OUV-7 - Rapport de présentation d'un projet de marché ou d'avenant
Marchés publics
